Plan blanc en établissements santé : organisation et exemples

Le plan blanc est un dispositif d'urgence mis en place dans les établissements de santé pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle (SSE). Il s’agit d’un plan d'organisation qui permet :

• De mobiliser immédiatement les ressources humaines et matérielles nécessaires,

• De réorganiser les services pour accueillir un afflux massif de victimes,
• De coordonner les actions avec les autres services de secours et autorités.

Pour mener à bien cette mission, chaque établissement doit élaborer un plan blanc réunissant des mesures à mettre en œuvre en cas de situation sanitaire exceptionnelle (SSE).

Ce guide complet sur le plan blanc répond à toutes les questions.

Plan blanc : définition

Le plan blanc est un dispositif d'urgence propre aux établissements de santé, destiné à organiser une réponse rapide et coordonnée en cas de situation sanitaire exceptionnelle (SSE). Il permet de mobiliser immédiatement les ressources humaines, matérielles, logistiques et techniques disponibles pour faire face à un afflux massif de victimes ou de patients ou une forte perturbation majeure de l’activité hospitalière.

Il s'agit d’un outil de gestion de crise, activé lorsque le fonctionnement normal de l’établissement est compromis par un événement grave, qu’il soit d’origine externe (attentat, catastrophe naturelle, épidémie) ou interne (panne critique, cyberattaque, incendie...).

Le plan blanc est une obligation légale pour tous les établissements de santé publics ou privés en France.

Il est aussi appelé plan blanc d’établissement.

Le plan blanc élargi concerne l’ensemble d’un département. Il définit les modalités de mobilisation, de coordination et de liaison avec le service d’aide médicale urgente et en tenant compte du schéma régional d’organisation sanitaire.

Le plan blanc se distingue des actions préventives mises en place en cas d’« établissement en tension », c’est-à-dire une augmentation d’activité intervenant de manière graduelle.

La réglementation du plan blanc

La loi impose depuis 2004 aux établissements de santé de réaliser un plan blanc. Ils doivent le transmettre à l’Agence régionale de santé (ARS) dont ils dépendent.

Le plan blanc est mentionné dans l’article 20 de la Loi n°2004-806 du 9 août 2007 relative à la politique de santé publique.

Chaque plan blanc doit être :

• Mis à jour régulièrement (chaque année)
• Transmis à l’Agence Régionale de Santé (ARS) compétente,
• Et être prêt à être activé à tout moment.

Ce plan permet à l’établissement de réagir rapidement, en mobilisant le personnel, en réorganisant les services, et en assurant la continuité des soins pour tous les patients.

Historique des déclenchements du Plan Blanc

Le Plan Blanc a été activé à plusieurs reprises au cours des deux dernières décennies :

• 2003 : déclenché au niveau national lors de la canicule.
• 2005 : activé face à une épidémie de gastro-entérite.
• 2017 : mobilisation nationale pour faire face à une forte épidémie de grippe.
• 2018 : déclenché à Strasbourg suite aux attentats au marché de Noël.
• 2020 : généralisé lors de la pandémie de coronavirus (Covid-19).

Ces déclenchements montrent l’importance du dispositif, non seulement pour les catastrophes sanitaires, mais aussi pour les événements exceptionnels mettant en danger la population.

Quand déclencher un plan blanc ?

L’activation du plan blanc permet à l’établissement de santé concerné de mobiliser dans les meilleures conditions toutes ses capacités au niveau humain et logistique. Son organisation est pilotée par une cellule de crise.

Le plan blanc peut être déclenché lorsque l’établissement de santé est confronté à une des situations suivantes :

Une situation générant un afflux massif de patients ou une activité exceptionnelle

Ce sont des événements qui entraînent une surcharge soudaine et importante des capacités de l’hôpital, tels que :

• Une épidémie/pandémie (ex : grippe, COVID-19),
• Un accident collectif majeur (carambolage, crash d’avion, effondrement d’immeuble),
• Une catastrophe naturelle (séisme, incendie, inondation),
• Un attentat ou attaque terroriste,
• Un événement public à haut risque (compétitions sportives, festivals, manifestations...).

• Ces situations nécessitent :
  • Le décloisonnement des services pour réaffecter des ressources,
  • Le rappel de personnels en renfort,
  • La priorisation des soins (tri des blessés ou patients selon la gravité).

Une situation empêchant l’établissement de fonctionner normalement

Ce sont des événements internes ou perturbations techniques qui compromettent la capacité de l’hôpital à poursuivre ses activités de manière sécurisée :

• Une cyberattaque bloquant les systèmes informatiques hospitaliers,
• Une panne d’électricité, coupure d’eau, ou défaillance des équipements vitaux,
• Un incendie interne, explosion, fuite de gaz,
• Une inondation touchant des zones sensibles (blocs opératoires, urgences),
• Un mouvement social perturbant fortement les effectifs disponibles,
• Une pollution chimique, biologique ou nucléaire nécessitant une décontamination.

Sur demande des autorités sanitaires

Le plan blanc peut également être déclenché :

• Sur instruction de l’Agence Régionale de Santé (ARS),
• En coordination avec la préfecture ou le ministère de la Santé,
• Dans le cadre d’un plan ORSAN (Organisation de la Réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles),
• Ou en soutien à un autre établissement en difficulté.

Qui est concerné par un plan blanc ?

Tous les établissements de santé, quel que soit leur statut, doivent disposer d’un plan blanc à appliquer en cas de crise sanitaire.

Au sein de chaque établissement de santé, l’ensemble du personnel est concerné par le plan blanc : médecins, soignants, paramédicaux, personnel administratifs, personnel technique, personnel logistique, etc. 

Le personnel peut être réquisitionné si nécessaire, de manière individuelle ou collective.

« Si l'afflux de patients ou de victimes où la situation sanitaire le justifient, le représentant de l'Etat dans le département peut procéder aux réquisitions nécessaires de tous biens et services, et notamment requérir le service de tout professionnel de santé, quel que soit son mode d'exercice, et de tout établissement de santé ou établissement médico-social dans le cadre d'un dispositif dénommé plan blanc élargi. »

Article 20 de la Loi n°2004-806 du 9 août 2007 relative à la politique de santé publique.

Qui peut déclencher un plan blanc ?

Le directeur de l’établissement de santé est responsable du déclenchement du plan blanc, généralement :

• Sur signalement des équipes de secours sur le terrain (SAMU, pompiers, police),
• Ou à la demande des autorités sanitaires (ARS, préfecture) selon la gravité de la situation.

Un plan blanc peut être déclenché par le directeur d’établissement en lien étroit avec les autorités sanitaires. Il doit en informer le représentant de l’État au niveau départemental. 

« Dans tous les cas, le représentant de l'Etat dans le département informe sans délai le directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation, le service d'aide médicale urgente départemental et les représentants des collectivités territoriales concernées du déclenchement d'un ou plusieurs plans blancs. »

Article 20 de la Loi n°2004-806 du 9 août 2007 relative à la politique de santé publique.

Que contient un plan blanc ?

Un plan blanc réunit un ensemble de mesures à mettre en œuvre en cas de situation sanitaire exceptionnelle (SSE). Il définit les modalités de gestion de crise.

Il doit comporter deux parties :

• Niveau 1 : le plan de mobilisation interne
• Niveau 2 : le plan blanc

Comment concevoir un plan blanc ?

Chaque établissement élabore un plan spécifique adapté à ses moyens, ses infrastructures, et son territoire. Il prévoit :

• Les procédures internes de gestion de crise (communication, chaîne de commandement, affectation des ressources),
• La mobilisation rapide du personnel (listes d’astreinte, rappels automatiques),
• La logistique d’urgence (médicaments, sang, matériel médical),
• Les liaisons avec les autorités sanitaires et les services de secours.

Il est élaboré sous la responsabilité du directeur de l’établissement. 

Les établissements doivent se baser sur le « guide méthodologique d’élaboration du plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles (PGTHSSE) des établissements de santé » paru en août 2024 et conçu par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et la Direction générale de la santé (DGS) et mis en ligne par le ministère de la Santé (fichier PDF de 326 pages).

Le directeur de l’établissement de santé valide le plan blanc après avis de différentes instances :

• Le directoire pour les établissements publics ou l’organe de direction pour les établissements privés
• La commission médicale d’établissement (CME) ou l’instance équivalente
• Le comité technique d’établissement ou l’instance équivalente
• Le conseil de surveillance ou l’instance équivalente

Exemples concrets de Plan Blanc en PDF

Pour mieux comprendre la structure et le contenu d’un plan blanc, voici quelques exemples officiels que nous avons listés  :

1. Plan "Hôpital plein" et plan blanc – Comparaison et recommandations organisationnelles : Télécharger le PDF
2. Guide d’aide à l’élaboration des plans blancs – Ministère de la Santé (2006) : Télécharger le PDF
3. Plan blanc Taote RAYNAL – Exemple opérationnel structuré en Polynésie française : Télécharger le PDF
4. Plan Blanc élargi de l’Eure (2014) – Dispositif départemental de gestion de crise : Télécharger le PDF

Ces documents montrent comment différents établissements et institutions structurent leurs plans blancs : certains sont centrés sur la mobilisation hospitalière, d’autres sur la coordination départementale.

Les étapes pour élaborer un plan blanc

Le guide de la DGOS indique 7 étapes à suivre pour élaborer un plan blanc au sein des établissements.

1. Constitution de l’équipe projet
2. Organisation de la réponse
3. Préparation de la conduite de crise
4. Structuration d’un plan de réponse
5. Mise en place d’une politique d’information et d’un plan de formation
6. Réalisation d’exercices sur la gestion des tensions hospitalières
7. Retour d'expérience et évaluation de la réponse de l’établissement

Étape 1 : constitution de l’équipe projet

Elle se compose des personnes suivantes :

• Un chef de projet, de préférence un membre de l’équipe de direction. Son nom doit être transmis à l’ARS.
• Un ou plusieurs référents SSE parmi les médecins, les pharmaciens, les cadres de santé, les infirmiers, les ingénieurs en gestion des risques, etc.
• De personnes ressources

Étape 2 : organisation de la réponse

Plusieurs points successifs doivent être intégrés à la méthodologie.

• Analyse des risques et des menaces

Il s’agit d’établir une cartographie des risques : identifier, analyser et hiérarchiser les risques pouvant avoir un impact sur le fonctionnement de l’établissement en cas de crise. 

• Identification des capacités de réponse de l’établissement

Pour chaque risque identifié, il faut ensuite définir les capacités de réponse de l’établissement :

• Analyser les capacités de prise en charge pour chaque volet ORSAN en fonction d rôle attribué à l’établissement (première, deuxième ou troisième ligne)
• Recenser les moyens humains
• Définir les ressources matérielles à disposition
• Déterminer les capacités d’ajustement de l’offre de soins grâce à une réorganisation interne
• Élaborer une stratégie de communication interne et externe
• Définir une organisation interne pour atteindre les objectifs (« effets à obtenir »)

• Suivi des capacités de réponse de l’établissement

Les systèmes d’informations de l’établissement doivent être sollicités pour une mise à jour régulière ou en temps réel afin d’organiser les soins au quotidien, même en cas de panne informatique ou de cyberattaque. Les éléments d’information à suivre sont les suivants :

• Les capacités et disponibilités en lits
• Les équipements et les matériels
• Les stocks de médicaments et de dispositifs médicaux
• Les ressources humaines
• L’activité hospitalière
• Les informations locales utiles (activités des urgences, des SAMU...)
• Partage des informations 

L’établissement doit prévoir le partage des informations avec les organismes de tutelle et identifier les solutions extra établissement, utiles en cas d’impossibilité de résolution des situations en interne (capacité de prise en charge, tensions et besoins en ressources humaines, consommables et équipements liés à la prise en charge…).

• Mise en place des outils génériques de réponse

L’établissement prépare ses réponses face à d’éventuelles tensions concernant les moyens humains supplémentaires, la déprogrammation d’activités, l’adaptation de l’accueil, la gestion des flux de patients, l’adaptation de l’offre de soins et la sécurisation de l’établissement.

• Élaboration des outils spécifiques de réponse

Étape 3 : préparation de la conduite de crise

La mise en place des outils de pilotage de la période de crise concerne :

• La cellule de crise hospitalière (CCH), organe de décision et de coordination au sein de l’établissement. Elle centralise les informations, décide de la stratégie, coordonne les actions et transmet les instructions. Elle est adaptée à la taille de l’établissement. Elle est en lien permanent avec l’ARS et les autorités.
• Les acteurs au sein de la CCH qui ont chacun des missions et un rôle défini, qui font l’objet de fiches. Le directeur médecin de crise (DMC) est particulièrement important pour assurer l’organisation médicale opérationnelle aux urgences et au niveau du plateau technique médico-chirurgical.

Étape 4 : structuration d’un plan de réponse

Il s’agit de préparer les outils de réponse adaptée à une SSE en prenant en compte deux niveaux de gradation :

• Le niveau 1 ou plan de mobilisation interne lorsque la situation est tendue et induit des risques sans pour autant remettre en question le fonctionnement courant de l’établissement. Le niveau 1 est aussi une période de prévention en cas d’événement à risque.
• Le niveau 2 ou plan blanc pour les situations exceptionnelles ayant un impact majeur sur l’organisation hospitalière.

Étape 5 : mise en place d’une politique d’information et d’un plan de formation

Informer le personnel sur la préparation et l’organisation face aux crises implique la mise en place d’un plan de formation. Il s’agit d’une étape indispensable pour une réponse efficiente avec l’implication de chacun et pour minimiser le stress du personnel hospitalier.

• Réunions d’information régulières sur l’organisation nationale et territoriale (ORSEC, ORSAN, plan zonal de mobilisation des ressources sanitaires…) ainsi que sur le dispositif au niveau de l’établissement.
• Information systématique des nouveaux arrivants
• Points d’information spécifique en cas d’événement en cours
• Plan annuel de formation aux SSE

Étape 6 : réalisation d’exercices sur la gestion des tensions hospitalières

Le but des exercices est de tester les procédures, acquérir de l’expérience et définir les axes d’amélioration possibles. Les exercices « cadres » sont réalisés sur papier et les exercices « terrain » en engageant les moyens en réel. Ils peuvent être organisés en global ou en partiel, être annoncés ou inopinés.

Copyright : ministère de la Santé sante-gouv.fr   Tiré du Guide PGTHSSE des établissements de santé.

Étape 7 : retour d'expérience et évaluation de la réponse de l’établissement

Un retour d’expérience (RETEX) doit impérativement être mené à l’issue d’un exercice ou d’une situation réelle. Le but est d’améliorer le processus en vérifiant les procédures et en évaluant l’implication des personnels ainsi que les moyens qui ont été engagés.

Vidéo Exercices Plan Blanc @Source AP-HM Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille 

La vidéo montre un exercice de simulation d’urgence majeure réalisé par l’AP-HM dans le cadre du « plan blanc », dispositif d’organisation des soins activé en cas d’afflux massif de victimes (ici, un attentat fictif avec armes à feu et mouvements de foule).

L’objectif de cet exercice est de tester la capacité de l’hôpital à faire face à une situation de crise : tri des blessés, mobilisation des équipes, coordination des services et amélioration des protocoles.

Voici le déroulé de l'exercice d'un plan blanc :

• Scénario : simulation d’un attentat avec plusieurs dizaines de victimes.

• Participants : des élèves infirmiers, aides-soignants et externes en médecine jouent les victimes, avec maquillage et fiches de blessures.
• Déclenchement du plan blanc : décidé par le directeur de l’établissement, après remontée d’infos du terrain.
• Organisation interne :
  • Les urgences se réorganisent en deux circuits : patients habituels vs victimes de l’attentat.
  • Les patients sont triés selon la gravité par un médecin trieur.
  • Les cas critiques (urgences absolues) sont dirigés vers la réanimation.
  • L’ensemble de l’hôpital est mobilisé : réanimations, blocs opératoires, pharmacie, pédiatrie, etc.
• Logistique : mise à disposition rapide de médicaments, poches de sang, civières.
• Observation : des observateurs notent les points forts et les dysfonctionnements.
• Objectif final : améliorer les procédures en vue de futurs grands événements (Coupe du Monde de rugby, JO, venue du Pape…).

Les principaux logiciels de gestion du Plan Blanc 

Aujourd’hui, plusieurs solutions numériques accompagnent les établissements de santé dans la mise en œuvre et le pilotage de ce dispositif.  Voiciune liste des marques / solutions logicielles Plan Blanc :

• PlanBlanc
• MenKorn WHITE (CrisiSoft)
• Smart TAMAT – MWS
• Qualineo
• ieSS
• Hublo