Un grand nombre de patients sont soignés dans les établissements de santé chaque jour.
Une mauvaise identification peut entraîner des conséquences graves comme un retard de prise en charge, des informations erronées voir une erreur de diagnostic ou de traitement.
Une bonne identification est un élément essentiel dans le parcours de soin pour s’assurer que le bon soin est prodigué au bon patient.
Suivre une formation identitovigilance permet aux professionnels de santé de maîtriser les mesures mises en place pour participer à la sécurité des soins.
Qu’est-ce que l’identitovigilance ?
Selon la définition de l'identitovigilance, on appelle identitovigilance l’ensemble des mesures mises en place pour identifier un patient de manière fiable. L’objectif est de sécuriser les données de santé pour assurer la prise en charge à toutes les étapes du parcours de soins.
L’identification exacte du patient est la première étape d’un processus qui dure pendant toute la prise en charge, notamment lors des moments-clés : la préadmission, l’admission, le séjour, les examens complémentaires, les transferts, la facturation et la clôture du dossier.
Il s’agit d’un élément transversal, quel que soit le service où est accueilli le patient, sa pathologie, son parcours…
L’objectif de l'identitovigilance est de mettre en œuvre un système de surveillance et de gestion des risques et des erreurs en lien avec l’identification des patients.
Quelles sont les conséquences d’une identification erronée ?
En cas de mauvaise identification d’un patient, les risques sont nombreux, avec différents niveaux de gravité :
- administration de soins non appropriés
- retard de prise en charge
- erreur de diagnostic
- erreur de thérapeutique
- échanges d’informations non fiables entre professionnels de santé
- enregistrement de données de santé dans d’autres dossiers de patients
- création de doublon de dossier patient
- erreur de facturation
La responsabilité de l’établissement et des professionnels peut être mise en cause lors d’une erreur identitovigilance, c'est-à-dire une erreur d’identification.
Un rapport d'une commission de l'OMS en 2018 a recensé 409 événements d'erreurs d'identification sur 3326 incidents relevés entre 2014 et 2017, c'est-à-dire 12.3 %.
Ci-dessous, l'affiche identitovigilance ARS Nouvelle Aquitaine à destination des patients :
Source ARS Nouvelle Aquitaine
Comment maîtriser l’identification d’un patient ?
Les risques induits par une erreur d'identification d'un patient sont réels et ils ont conduit l'élaboration de différents textes législatifs, dont notamment la loi du 4 mars 2002.
Des mesures sont mises en œuvre pour fiabiliser les données d’identification d’un usager et sécuriser le parcours de soin.
L’identité nationale de santé (INS)
Pour assurer une transmission fiable des données d’identité d’un patient, il est impératif que les données d’identification soient normalisées. Un usager du système de santé doit être identifié de la même façon par tous les professionnels et établissements.
Ainsi, depuis le 1er janvier 2021, il existe une identité nationale de santé (INS).
L’INS est constitué avec les éléments suivants :
- le matricule INS qui correspond au NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire de l’INSEE) ou au NIA (Numéro d’Immatriculation d’Attente) ;
- les traits INS : le nom de naissance, le ou les prénom(s), le sexe, a date de naissance, le code INSEE du lieu de naissance ;
- l’identifiant de l’organisme qui a attribué l’INS.
Voici l'affiche identitovigilance au sujet de l'INS :
Source INS : https://solidarites-sante.gouv.fr/
Le référentiel national d’identitovigilance (RNIV)
Le RNIV concerne l’ensemble des acteurs de santé, y compris les professionnels de la médecine de ville. Il fixe les règles concernant tous les acteurs (en ville et au sein des établissements).
- télécharger le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) du ministère des Solidarités et de la Santé et de l’Agence du numérique en santé (Juin 2021).
- télécharger le référentiel nationale d’identitovigilance en établissement de santé du ministère des Solidarités et de la Santé et de la Direction générale de l’offre de soins (Juin 2024).
La charte identitovigilance
Une des exigences du RNIV est de formaliser une charte d'identitovigilance pour préciser la politique de l'établissement à ce sujet, l'organisation mise en oeuvre à ce sujet, la documentation produite par l'établissement à ce sujet, les formations suivies et l'information qui est donnée.
La mise en place d'une politique identitovigilance par établissement
Chaque établissement met en place son organisation afin d'avoir une procédure d'identitovigilance fiable et sécurisée. De manière générale, certains principes sont récurrents :
- Tous les acteurs de l'établissement sont impliqués : professionnels soignants, personnel médical, personnel paramédicaux, patients, administration... Il faut souligner l'importance de cette coordination notamment avec les aide soignants et les infirmiers, qui sont particulièrement concernés.
- La fiabilité de l'identité des patients est vérifiée grâce à des documents officiels
- Un dysfonctionnement ou un doute au sujet de l'identité d'un patient doit pouvoir être signalé à un service en charge de ces questions
- Le port du bracelet d'identitovigilance est indispensable
Les audits identitovigilance
L'évaluation des mesures mises en place pour optimiser l'identitovigilance dans les établissements de santé se base sur des grilles d'audit et des protocoles :
- Les outils d'évaluation en identitovigilance : audits, indicateurs (format pdf, 48 pages) par le GRIVES (Groupe régional d'identitovigilance en santé).
- Projet de Référentiel national d'identitovigilance - Document socle RNIV1 (format pdf, 37 pages) par le 3RIV (R2seau des référents régionaux d'identitovigilance)
- Référentiel national d'identitovigilance RNIV2 - 2. Mise en oeuvre dans les établissements de santé (format pdf, 40 pages) par le ministère des solidarités et de la santé et l'Agence du numérique en santé
- Référentiel national d'identitovigilance RNIV3 - Structures non hospitalières (SNH) (format pdf, 24 pages)
Ce référentiel concerne l'identitovigilance en psychiatrie ou dans les petites structures, par exemple.
Le référent identitovigilance
Chaque établissement sanitaire ou structure médico-sociale désigne un référent en identitovigilance qui chargé de :
- promouvoir les bonnes pratiques en identitovigilance et l'identification numérique des patients
- coordonner les actions pour lutter contre les événements indésirables en conséquence d'erreurs d'identification
Les textes et la réglementation de l'identitovigilance
- Décret n° 2017-412 du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé
- Arrêté du 27 mai 2021 portant approbation des modifications apportées au référentiel "identifiant national de santé"
À qui est destinée une formation identitovigilance ?
Les acteurs concernés par l’identitovigilance sont l’ensemble des professionnels de santé assurant la prise en charge des patients dans les établissements de soins et tout autre professionnel amené à intervenir sur les données des usagers.
Concrètement, il s’agit, par exemple :
- Des médecins, pharmaciens, sage-femmes et dentistes
- Des professionnels paramédicaux : infirmiers, aide-soignants, kinésithérapeutes, psychologues…)
- Des assistants médicaux
- Des ambulanciers et brancardiers
- Des personnels médico-techniques
- Des travailleurs sociaux
- Des agents administratifs
- Des intervenants extérieurs comme les sociétés de prises de rendez-vous ou les développeurs de solutions informatiques
L’identitovigilance et le patient
Il faut savoir que le patient a également un rôle essentiel à jouer dans le processus d’identitovigilance. Ils aident à leur propre identification.
>> L’AP-HM a publié une série de recommandations à suivre.
Quels sont les objectifs d’une formation identitovigilance ?
Suivre une formation à l’identitovigilance permet de
- participer à la démarche globale d’amélioration de la qualité grâce à la sécurisation du parcours de soins ;
- diminuer le risque d’erreur d’identité ;
- agir en prévention pour éviter les mauvaises identifications ;
- identifier les responsabilités.
Les pré-requis pour suivre une formation identitovigilance
Pour les professionnels travaillant en établissement de soins ou en établissement médico-social, aucun prérequis n’est exigé pour suivre une formation identitovigilance.
Pour évaluer ses pratiques lorsqu'on travaille en milieu de soin, testez vos connaissances grâce à des quizz et questionnaire identitovigilance :
- Quizz identitovigilance de l'Hôpital du Pays Salonais
- Quizz par SSP 2020
- Quizz par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Quelles sont les méthodes pédagogiques utilisées ?
La formation identitovigilance est composée de cours théoriques et d’exercices d’application (QCM, cas pratiques, quizz, etc.).
Exemple de programme de formation identitovigilance
Le programme d'une formation identitovigilance aborde les notions suivantes :
- les enjeux de l'identitovigilance
- le fonctionnement de l'identitovigilance
- le cadre réglementaire et les enjeux juridiques
- les solutions de l'OMS et de la DGOS
- la prévention et la gestion des risques
- les rôles de chaque intervenant
- le processus d'identification des patients
- la réalisation de l'identification d'un patient
- l'identifiant national de santé et sa composition (INS)
- la mise en place d'une identitovigilance dans son propre établissement de soins
- la sensibilisation du personnel hospitalier
La formation s'organise généralement autour des modules suivants (les modules sont des exemples le mieux est de vérifier directement auprès des organismes de formations)
Module 1 : Constats et aspects réglementaires
- Définition et structures de l'identitovigilance
- État des lieux et chiffres clés
- Secteurs de soins concernés par l'identitovigilance
- Cadre réglementaire et responsabilités juridiques
- Recommandations de l'OMS et de la DGOS
Module 2 : Situations à risque et prévention
- Identification des situations dangereuses
- Analyse des causes d'erreurs d'identification
- Gestion des cas particuliers (homonymie, patients non répondants)
- Solutions et bonnes pratiques à adopter
- Procédures de sécurisation du parcours patient
Module 3 : Mise en pratique et travail d'équipe
- Sécurisation de l'ensemble du parcours patient
- Collaboration entre équipes soignantes et administratives
- Implication du patient et de sa famille
- Procédures d'évaluation et indicateurs qualité
- Actions d'amélioration continue
Module 4 : Organisation et responsabilités
- Les rôles et responsabilités de chaque acteur
- La place de la cellule d'identitovigilance
- L'importance du Système d'Information Hospitalier (SIH)
- La coordination entre les différents services
- L'implication du patient et de ses proches comme partenaires actifs
Module 5 : Mise en œuvre et amélioration continue
- L'élaboration d'une politique d'identification
- La mise en place des procédures et chartes
- La sensibilisation et formation du personnel
- Les outils d'évaluation et indicateurs qualité
- Le suivi et l'amélioration des pratiques
- La réalisation d'audits et l'analyse des résultats
- La communication auprès des patients et du personnel
Cette formation s'adresse à l'ensemble des professionnels de santé : personnel médical et paramédical, personnel administratif des admissions et de la facturation, ainsi que les équipes des services supports comme l'informatique.
Quelle est la durée d’une formation à l’identitovigilance ?
Une formation identito vigilance dure généralement une journée (7 heures).
Combien coûte une formation identitovigilance ?
Le prix d’une formation identito-vigilance est en moyenne de 690 € TTC.
Pour aller plus loin
- Identitovigilance en Nouvelle-Aquitaine : identitovigilance bonnes pratiques, docuthèque, FAQ, actualités…
- Référentiel national d’identitovigilance (RNIV) du ministère des Solidarités et de la Santé et de l’Agence du numérique en santé (Juin 2021).
- Agence du numérique en santé
- Identitovigilance HAS : recommandations, guides, articles et actualités de la HAS (Haute Autorité de Santé) sur les données d'identité dans le parcours de soin.
